Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMIER "Z-Z"
EPEDA-BERTRAND FAURE, société anonyme, 5, rue Auguste Brunot, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY.

Numéro de dépôt :
1203876
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1992

Présentation de la marque SOMMIER "Z-Z"

Déposée le 12 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMMIER "Z-Z" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SOMMIER "Z-Z" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EPEDA-BERTRAND FAURE a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGWALL , MONCALM HEVEA , PRESENCE , COURONNEMENT , TECHNI-POLYMERE , AUBADE , PLENITUDE , BERTRAND FAURE , REVELATION


EPEDA-BERTRAND FAURE, société anonyme, 5, rue Auguste Brunot, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription - Transmission de propriété n°43249 - Publication au BOPI 1982-39

Sommiers métalliques.